Mardi 7 décembre 2010 2 07 /12 /Déc /2010 12:29

Conseil municipal du lundi 13 décembre 2010 à 18 h salle de musique avec pour ordre du jour :

  • Bilan financier piscine
  • Rapport d'activité piscine
  • Bilan financier voirie
  • Rapport d'activité voirie
  • Mise à disposition de la piscine à la CAMVS
  • DBM 1 régie de transport
  • Avenants école élémentaire du centre
  • Avenant école élémentaire du centre des délais d'exécution
  • Avenant école élémentaire du centre pour le marché de maîtrise d'oeuvre
  • DBM 3 budget communal 
  • Convention d'engagement DEXIA/LOUVROIL
  • Acomptes sur subventions
  • Création d'un budget annexe pour la salle socio culturelle
  • Règlement intérieur de la salle socio culturelle
  • Tarif location de salle
  • Tarif repas cantine
  • Mise en place du prélèvement automatique des recettes de cantine
  • Avenant à la convention d'hébergement du restaurant scolaire
  • Modification des heures d'enseignement école de musique
  • Modification du tableau des effectifs du personnel communal
  • Maintient du régime du personnel technique de catégorie B
  • Contrat local petite enfance paiement
  • Organisation du séjour de classe de neige
  • Signature convention télé transmission des actes
  • Convention entre l'état et louvroil pour l'instruction des permis
  • Attribution de noms pour des voies nouvelles
  • Reprise de la compétence distribution d'eau potable du SMVS
  • Acquisition par l'Agglo zone d'activité de la justice Jeumont
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Lundi 13 septembre 2010 1 13 /09 /Sep /2010 13:53

Conseil municipal du mardi 14 septembre 2010 à 18 h salle de musique avec pour ordre du jour :

  • Information sur le plan communal de sauvegarde
  • DBM 2
  • ANRU demande de fonds de concours pour équipement et aménagement
  • Avenant tripartite de transfert entre l'Agglo, la ville et la société Véritas concernant la piscine
  • Avenant tripartite de transfert entre l'Agglo, la ville et la société Eiffage concernant la compétence voirie
  • Conclusion d'un avenant de substitution partielle et acceptation de la cession de créances dans le cadre du transfert du PPP éclairage public à l'Agglo
  • Révision simplifiée du PLU projet d'extension de la clinique du bocage
  • Levée de réserves rapport enquête publique sur enquête d'utilité publique et parcellaire centre ville en date du 29 novembre 2009
  • Projet de cession des parcelle cadastrées AB 380..à l'enseigne "terres et eaux"
  • Subventions communales
  • Irrécouvrabilité de divers titres de recettes
  • Centre de loisirs enfants période octobre 2010 à juin 2011
  • C.L.A.S. paiement du personnel
  • Renouvellement de la convention avec le centre de gestion du Nord relative aux missions d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité au travail 
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Lundi 21 juin 2010 1 21 /06 /Juin /2010 13:59

Conseil municipal du mardi 22 juin 2010 à 18 h salle de musique avec pour ordre du jour :

  • Approbation compte de gestion 2009 du receveur
  • Modalités de vote du CA 2009
  • Vote du CA 2009
  • Affectation de résultats de fonctionnement 2009 BP
  • Affectation de résultats d'exploitation 2009 régie de transport
  • Affectation de résultats exercice 2009 lotissement communal chemin de Beaufort
  • Subventions communales
  • Irrécouvrabilité de titre de recettes
  • DBM 1 Budget communal
  • Marché de nettoiement et vitreries des écoles et bâtiments communaux
  • Autorisation de déposer une demande de permis de construire pour la restructuration et l'extension de l'ancienne caserne des pompiers
  • Convention de servitudes avec ERFG pour l'implantation d'une ligne électrique
  • Classement de voiries dans le domaine public communal rue jules gallois
  • Transfert d'office dans le domaine public communal de la propriété des parcelles cadastrées AI 484..
  • Avenants tri-partite de transfert entre l'Agglo, la ville et diverses sociétés concernant la compétence voirie
  • Avenant tri-partite de transfert entre l'Agglo la ville et diverses sociétés concernant la compétence piscine
  • Transfert du personnel piscine à l'Agglo
  • Transfert du personnel voirie à l'Agglo
  • Renouvellement du poste du responsable médiathèque
  • Mise ne place de la nouvelle prime de service et de rendement (PSR) cadre d'emploi des contrôleurs de travaux
  • Fonctionnement de l'école de musique
  • Accueil périscolaire maison de la parentalité paiement du personnel
  • Accueil parents enfants maison de la parentalité paiement du personnel
  • Accueil de loisirs juillet et août
  • Accueil de loisirs juillet et août
  • Contrat local petite enfance rémunération du personnel
  • Opération "été en sports" rémunération du personnel
  • Fixation des tarifs pour une sortie intitulée un jour un bus une sortie
  • Demande d'affiliation volontaire au centre de gestion de la fonction publique du réseau des ruches d'entreprise
  • Adhésion au groupement de commandes pour la dématérialisation des procédures et la transmission des actes
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Lundi 29 mars 2010 1 29 /03 /Mars /2010 11:09

Conseil municipal du mardi 30 mars 2010 à 18 h salle de musique avec comme ordre du jour :

  • Vote des taux d'imposition des trois taxes
  • Reprise anticipée des résultats au BP
  • Modalité de vote du BP lotissement communal chemin de Beaufort
  • Vote du BP 
  • Reprise anticipée des résultats au BP régie de transport
  • Vote du BP régie de transport
  • Reprise anticipée des résultats et vote BP lotissement communal chemin de Beaufort
  • Vote des subventions communales
  • Avenant a la convention avec le C.O.S.
  • Convention avec le CSC Rail Atac
  • CUCS
  • Marché négocié de travaux salle socioculturelle
  • Marché par procédure adaptée extension de l'école élémentaire du centre
  • Délibération modificative portant délégation du conseil municipal au maire
  • Délibération modification relative a la signature d'un marché a bons de commandes de travaux de voirie communale
  • Délégation du droit de préemption urbain au Conseil Général du Nord carrefour Saint Marceau
  • Approbation du projet de règlement du service assainissement
  • Primes attribuées au personnel
  • Modification du tableau des effectifs du personnel communal
  • Remboursement de frais de déplacement a un agent communal
  • Maison de la petite enfance participation des familles
  • Accueil maison de la parentalité participation financière
  • Organisation des accueils de loisirs juillet et août
  • Accueil de loisirs maternel mi temps juillet
  • Accueil de loisirs maternel mi temps août 
  • Accueil de loisirs pré-adolescents mi temps juillet
  • Accueil de loisirs pré-adolescents plein temps août
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Lundi 8 février 2010 1 08 /02 /Fév /2010 11:00

Conseil municipal du jeudi 11 Février 2010 à 18 h salle de musique avec comme ordre du jour :

  • DOB 
  • Subvention communale exceptionnelle
  • Extension de l'école élémentaire du centre
  • Construction d'une salle socioculturelle
  • Projet de cession des parcelles cadastrées AB 380 à l'enseigne "carre des halles"
  • Désignation d'un représentant pour siéger à la commission locale d'information de la SOMANU
  • Demande d'affiliation volontaire au centre de gestion de la fonction publique du syndicat mixte des aéroports de Lille Lesquin 
  • Contrat urbain de cohésion social
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Lundi 14 décembre 2009 1 14 /12 /Déc /2009 21:30

Conseil municipal du mercredi 16 decembre 2009 à 18 h, salle de musique avec comme ordre du jour :

  • Convention de gestion provisoire entre l'Agglo et ses communes au titre de la compétence voirie
  • Convention de gestion provisoire entre l'Agglo et ses communes au titre de la compétence piscine
  • Création d'une commission communale d'accessibilité
  • Subvention communales exceptionnelles
  • Réduction de la subvention communale régie de transport
  • Vente à l'euro symbolique des parcelles B767.. à Logicil
  • Vente de parcelles AB 423.. à l'enseigne "l'Incroyable"
  • Projet de cession de parcelles cadastrées AB 283...à la société "la compagnie des zincs"
  • Projet de cession des parcelles cadastrées AB 380...à l'enseigne "terres et eaux"
  • Projet de cession des parcelles AB 380... à l'enseigne "Micro'co"
  • Projet de cession des parcelles cadastrées AE 163.. à la société "Akerys"
  • Vente de la parcelle AL 465 située entre le 319 et le 323 rue Jules Gallois
  • Définition du périmètre d'intérêt communautaire du site quartier du pot d'argent 
  • Construction d'une salle socioculturelle
  • Avenant salle socioculturelle
  • Avenant de prolongation salle socioculturelle
  • Avenant au marche d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux
  • DBM 3
  • DBM 2 régie de transport
  • Appel d'offre ouvert marche de prestation d'assurance
  • Modification du nombre d'heure d'enseignement à l'ecole de musique
  • Modification du tableau des effectifs du personnel 
  • Contrat d'apprentissage pour cap petite enfance
  • Contrat local petite enfance
  • Remboursement de frais a un agent 
  • Organisation d'un séjour de classes de neige
  • Organisation d'un séjour de classes de neige indemnités
  • Modalités de versement au cours du 1er trimestre d'acomptes sur subventions communales 
  • Avenant à la convention d'hébergement du restaurant scolaire du collège
  • Règlement intérieur de la cantine 
  • Modification des modalités d'encaissement pour la régie de recettes cantine scolaire
  • Tarifs cantines
  • Tarifs location de salle
  • Revalorisation du taux unitaire des vacations funéraires
  • Attribution d'une indemnité de déménagement et de réinstallation au titre de la R.H.I.
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Lundi 28 septembre 2009 1 28 /09 /Sep /2009 16:43

Conseil municipal ce mercredi 30 septembre à 18 h salle de musique avec comme ordre du jour :


  • DBM 2
  • Salle socioculturelle
  • Avenant au marche salle socioculturelle
  • Marché pour acquisition et pose d'éléments d'équipements de cuisine à la salle socioculturelle
  • Marché à bons de commande de travaux de voirie communale
  • Marché de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de l'aménagement des rues des briqueteries et Lannoy Blin
  • Cession de 28 garages situes allée du château
  • Vente de parcelles de terrains cadastrées AB 416... au Conseil Général 
  • Mise à disposition temporaire d'une parcelle AB 145 pour la vélo route
  • Projet et autorisation de construction sur les parcelles cadastrées AL 90... rue du Président kennedy
  • Subventions communales exceptionnelles 
  • Contrats locaux d'accompagnement a la scolarité
  • Centre de loisirs enfants.
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Lundi 25 mai 2009 1 25 /05 /Mai /2009 21:15

Conseil municipal du jeudi 28 mai 2009 à 18h salle de musique avec comme ordre du jour :

  • institution d'un droit de préemption urbain
  • opération gestion différenciée maîtrise d'ouvrage par l'Agglo
  • réhabilitation de l'école élémentaire du centre
  • acquisition d'un autocar
  • cession de 28 garages allée du château
  • cession de 5214 m2 parcelle AE 534
  • ventre de la parcelle AH 845
  • déclassement d'une voirie située entre le N°319 et le n°323 de la rue jules gallois
  • convention tripartite entre la ville, le C.C.A.S. et la mission locale
  • subvention communale complémentaire au C.C.A.S.
  • subvention communale a l'association viaduc 
  • subventions exceptionnelles
  • désignation des représentants au sein de la commission locale de transfert de charges
  • contrat local petite enfance
  • revalorisation de la rémunération du responsable du service informatique
  • revalorisation de la rémunération de l'animateur musical
  • remboursement de frais de de placement a un agent communal
  • fonctionnement de l'école municipale de musique
  • avenant à la convention entre la commune,l'inspection académique et l'Adapt
  • convention entre la commune et le C.C.A.S. dans le cadre du dispositif de réussite éducative
  • opération été en sport
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Lundi 23 mars 2009 1 23 /03 /Mars /2009 22:02

Conseil municipal du mercredi 25 mars 2009 à 18 h, salle de musique avec comme ordre du jour :

  • vote des taux d'imposition des 3 taxes
  • modification du taux de la taxe locale d'équipement
  • reprise anticipée des résultats au BP
  • modalités de vote du BP lotissement communal chemin de Beaufort
  • vote du BP
  • reprise anticipée des résultats du BP régie de transport
  • vote du bp regie de transport
  • reprise anticipee des resultats du bp chemin de beaufort
  • vote des subventions communales
  • avenant à la convention avec le C.O.S.
  • convention avec le centre socio-culturel Rail Atac
  • convention d'engagement de partenariat avec Dexia
  • mise en place des conseils de quartier
  • demande de subvention par fonds de concours pour la réhabilitation et extension de l'école élémentaire du centre
  • demande subvention complémentaire ANRU pour la salle socioculturelle auprès du Conseil Régional
  • construction d'une salle socioculturelle
  • réhabilitation de l'école élémentaire duc entre
  • marche de nettoiement des écoles et bâtiments communaux
  • marche d'entretien des espaces verts et petites créations environnementales
  • primes attribuées au personnel communal
  • fixation des tarifs pour une sortie intitulée "un jour un bus une sortie"
  • maison de la petite enfance participation des familles
  • accueil périscolaire maison de la parentalité participation des famille
  • organisation des accueils de loisirs juillet et août
  • accueil de loisirs maternel mi temps juillet
  • accueil de loisirs maternel mi-temps août
  • accueil de loisirs pré-adolescents mi-temps juillet
  • accueil de loisirs pré-adolescents plein temps atout
  • vente d'un piano
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Lundi 16 février 2009 1 16 /02 /Fév /2009 22:30

Conseil municipal du jeudi 19 fevrier 2009 à 18 h salle de musique avec comme ordre du jour :

  • DOB
  • versement anticipé du FCTVA
  • approbation des modifications du PLU
  • présentation du rapport annuel 2007 de l'Agglo sur les déchets
  • achat de l'immeuble sis 303 rue d'Hautmont
  • vente de la parcelle n° 4 du lotissement communal "les journels"
  • classement des voies privées Chopin Ravel Beethoben 
  • déclassement de voirie située entre le 15 et le 21 route d'Avesnes
  • indemnisation du commissaire enquêteur relative au déclassement de voirie
  • déclaration d'un logement en état d'abandon manifeste
  • opération 1 000 façades tranche 2 et attribution à l'AMVS d'une subvention d'équipement
  • demande de subvention DGE pour divers travaux de voiries
  • demande de subvention DGE restructuration et extension de l'école élémentaire centre
  • subventions communales exceptionnelles
  • modification du tableau des effectifs du personnel
  • revalorisation de la rémunération du responsable médiathèque
  • organisation d'un séjour de classes de neiges indemnités versées aux enseignants
  • remboursement de frais a un agent communal
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