Conseil municipal du mardi 14 septembre 2010 à 18 h salle de musique avec pour ordre du jour :

• Information sur le plan communal de sauvegarde
• DBM 2
• ANRU demande de fonds de concours pour équipement et aménagement
• Avenant tripartite de transfert entre l'Agglo, la ville et la société Véritas concernant la piscine
• Avenant tripartite de transfert entre l'Agglo, la ville et la société Eiffage concernant la compétence voirie
• Conclusion d'un avenant de substitution partielle et acceptation de la cession de créances dans le cadre du transfert du PPP éclairage public à l'Agglo
• Révision simplifiée du PLU projet d'extension de la clinique du bocage
• Levée de réserves rapport enquête publique sur enquête d'utilité publique et parcellaire centre ville en date du 29 novembre 2009
• Projet de cession des parcelle cadastrées AB 380..à l'enseigne "terres et eaux"
• Subventions communales
• Irrécouvrabilité de divers titres de recettes
• Centre de loisirs enfants période octobre 2010 à juin 2011
• C.L.A.S. paiement du personnel
• Renouvellement de la convention avec le centre de gestion du Nord relative aux missions d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité au travail 

Conseil municipal du mardi 30 mars 2010 à 18 h salle de musique avec comme ordre du jour :

• Vote des taux d'imposition des trois taxes
• Reprise anticipée des résultats au BP
• Modalité de vote du BP lotissement communal chemin de Beaufort
• Vote du BP 
• Reprise anticipée des résultats au BP régie de transport
• Vote du BP régie de transport
• Reprise anticipée des résultats et vote BP lotissement communal chemin de Beaufort
• Vote des subventions communales
• Avenant a la convention avec le C.O.S.
• Convention avec le CSC Rail Atac
• CUCS
• Marché négocié de travaux salle socioculturelle
• Marché par procédure adaptée extension de l'école élémentaire du centre
• Délibération modificative portant délégation du conseil municipal au maire
• Délibération modification relative a la signature d'un marché a bons de commandes de travaux de voirie communale
• Délégation du droit de préemption urbain au Conseil Général du Nord carrefour Saint Marceau
• Approbation du projet de règlement du service assainissement
• Primes attribuées au personnel
• Modification du tableau des effectifs du personnel communal
• Remboursement de frais de déplacement a un agent communal
• Maison de la petite enfance participation des familles
• Accueil maison de la parentalité participation financière
• Organisation des accueils de loisirs juillet et août
• Accueil de loisirs maternel mi temps juillet
• Accueil de loisirs maternel mi temps août 
• Accueil de loisirs pré-adolescents mi temps juillet
• Accueil de loisirs pré-adolescents plein temps août

Conseil municipal du mercredi 16 decembre 2009 à 18 h, salle de musique avec comme ordre du jour :

• Convention de gestion provisoire entre l'Agglo et ses communes au titre de la compétence voirie
• Convention de gestion provisoire entre l'Agglo et ses communes au titre de la compétence piscine
• Création d'une commission communale d'accessibilité
• Subvention communales exceptionnelles
• Réduction de la subvention communale régie de transport
• Vente à l'euro symbolique des parcelles B767.. à Logicil
• Vente de parcelles AB 423.. à l'enseigne "l'Incroyable"
• Projet de cession de parcelles cadastrées AB 283...à la société "la compagnie des zincs"
• Projet de cession des parcelles cadastrées AB 380...à l'enseigne "terres et eaux"
• Projet de cession des parcelles AB 380... à l'enseigne "Micro'co"
• Projet de cession des parcelles cadastrées AE 163.. à la société "Akerys"
• Vente de la parcelle AL 465 située entre le 319 et le 323 rue Jules Gallois
• Définition du périmètre d'intérêt communautaire du site quartier du pot d'argent 
• Construction d'une salle socioculturelle
• Avenant salle socioculturelle
• Avenant de prolongation salle socioculturelle
• Avenant au marche d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux
• DBM 3
• DBM 2 régie de transport
• Appel d'offre ouvert marche de prestation d'assurance
• Modification du nombre d'heure d'enseignement à l'ecole de musique
• Modification du tableau des effectifs du personnel 
• Contrat d'apprentissage pour cap petite enfance
• Contrat local petite enfance
• Remboursement de frais a un agent 
• Organisation d'un séjour de classes de neige
• Organisation d'un séjour de classes de neige indemnités
• Modalités de versement au cours du 1er trimestre d'acomptes sur subventions communales 
• Avenant à la convention d'hébergement du restaurant scolaire du collège
• Règlement intérieur de la cantine 
• Modification des modalités d'encaissement pour la régie de recettes cantine scolaire
• Tarifs cantines
• Tarifs location de salle
• Revalorisation du taux unitaire des vacations funéraires
• Attribution d'une indemnité de déménagement et de réinstallation au titre de la R.H.I.

Conseil municipal du jeudi 28 mai 2009 à 18h salle de musique avec comme ordre du jour :

• institution d'un droit de préemption urbain
• opération gestion différenciée maîtrise d'ouvrage par l'Agglo
• réhabilitation de l'école élémentaire du centre
• acquisition d'un autocar
• cession de 28 garages allée du château
• cession de 5214 m2 parcelle AE 534
• ventre de la parcelle AH 845
• déclassement d'une voirie située entre le N°319 et le n°323 de la rue jules gallois
• convention tripartite entre la ville, le C.C.A.S. et la mission locale
• subvention communale complémentaire au C.C.A.S.
• subvention communale a l'association viaduc 
• subventions exceptionnelles
• désignation des représentants au sein de la commission locale de transfert de charges
• contrat local petite enfance
• revalorisation de la rémunération du responsable du service informatique
• revalorisation de la rémunération de l'animateur musical
• remboursement de frais de de placement a un agent communal
• fonctionnement de l'école municipale de musique
• avenant à la convention entre la commune,l'inspection académique et l'Adapt
• convention entre la commune et le C.C.A.S. dans le cadre du dispositif de réussite éducative
• opération été en sport

Conseil municipal du jeudi 19 fevrier 2009 à 18 h salle de musique avec comme ordre du jour :

• DOB
• versement anticipé du FCTVA
• approbation des modifications du PLU
• présentation du rapport annuel 2007 de l'Agglo sur les déchets
• achat de l'immeuble sis 303 rue d'Hautmont
• vente de la parcelle n° 4 du lotissement communal "les journels"
• classement des voies privées Chopin Ravel Beethoben 
• déclassement de voirie située entre le 15 et le 21 route d'Avesnes
• indemnisation du commissaire enquêteur relative au déclassement de voirie
• déclaration d'un logement en état d'abandon manifeste
• opération 1 000 façades tranche 2 et attribution à l'AMVS d'une subvention d'équipement
• demande de subvention DGE pour divers travaux de voiries
• demande de subvention DGE restructuration et extension de l'école élémentaire centre
• subventions communales exceptionnelles
• modification du tableau des effectifs du personnel
• revalorisation de la rémunération du responsable médiathèque
• organisation d'un séjour de classes de neiges indemnités versées aux enseignants
• remboursement de frais a un agent communal